Rubrique de l'article Dirigeants
Dirigeant d’association, êtes-vous bien assuré ?
Si les cas sont peu fréquents, il arrive toutefois que la responsabilité d’un dirigeant d’association soit engagée. Afin de se prémunir contre ce type de risque, une assurance peut être précieuse.
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Loi contre le séparatisme : quelles conditions pour être subventionné ?
La loi adoptée en août 2021 pour conforter les principes républicains et lutter contre les séparatismes religieux inclut de nouvelles obligations pour les associations souhaitant faire appel aux subventions.
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Transition énergétique : quelles aides pour la rénovation des bâtiments des associations ?
Deuxième plus gros émetteur de gaz à effet de serre, le secteur du bâtiment représente à lui seul 27% des émissions de CO2 et près de 45% de la consommation d’énergie finale. Zoom sur les dispositifs à disposition des associations pour r...
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Une nouvelle loi sur l’engagement associatif
Promulguée le 1er juillet 2021, la loi sur l’engagement associatif adopte plusieurs dispositions pour renforcer le rôle des associations et valoriser le bénévolat.
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Rupture de contrat aidé : comment cela se passe-t-il ?
Les associations ont souvent recours aux contrats aidés, des contrats de travail destinés favoriser l’accès ou le retour à l’emploi de certaines personnes confrontées à des difficultés d’insertion professionnelle. À durée déterminée (CD...
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Comment devenir un organisme de formation ?
Votre association veut proposer des actions de formation professionnelle à des salariés, des demandeurs d’emploi ou des travailleurs indépendants ? Voici les démarches à effectuer pour obtenir le statut d’organisme de formation.
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Accueil d’un stagiaire : que doit prévoir la convention de stage ?
Comme les entreprises ou les collectivités locales, les associations peuvent prendre des étudiants en stage pour un ou plusieurs mois. Cette période est encadrée par la loi et doit obligatoirement faire l’objet d’une convention entre l’é...
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L'ordre du jour de l'assemblée générale d'une association
L’ordre du jour détermine la liste des sujets qui seront traités lors de l’assemblée générale de l’association et dans quel ordre ils le seront. C'est à chaque association de définir dans ses statuts les conditions de la tenue des réuni...
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Fiscalité de l'association : comment est déterminé le caractère lucratif d’une activité ?
Selon l’administration fiscale, une association est soumise aux impôts commerciaux si son activité présente un caractère lucratif. Mais comment est évalué ce critère d'activité lucrative ?
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Un guide pour prévenir la radicalisation dans le sport et l’animation
Les mécanismes de la radicalisation sont complexes. Il n'est pas toujours facile d’en détecter les signes et d'aider un jeune ou un collègue. Prévenir, informer, agir : une nouvelle plaquette éditée en 2019 est à la disposition des acteu...
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